Conformément au code de la propriété intellectuelle, la forme tout comme la structure du site www.arbrolds.com (bases de données, logos, mise en page, images, textes, ...) sont la propriété exclusive de « l'Atelier des Ärbrölds" qui ne concède qu'une autorisation de visualisation du aux utilisateurs du site. Les bases de données sont protégées par la loi du 1er Juillet 1998 et le régime Français du droit d'auteur.
Toute reproduction de ce site, même partielle, des marques, logos, textes, ou bases de données est interdite sans l'accord de "l'Atelier des Ärbrölds".
Le non respect de ces dispositions exposerait son ou ses auteurs aux peines prévues par le droit Français.
Déclaration auprès des instances
Déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont la finalité principale est : gestion d'un fichier d'abonnés. Récépissé de déclaration n° 1220261 délivré en application de l'article 16 de la loi du 06 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Vous pouvez vous adresser au Directeur de la publication.
E.I L'Atelier des Ärbrölds
N° siret : 44992585800010
Rue du Four Banal
38460 Crémieu
Tel : 04 74 90 95 71
Responsabilité
L'Atelier des Ärbrölds n'est tenue que d'une obligation de moyens et garantit qu'elle a mis et mettra tous ses moyens en oeuvre pour constituer une base de données fiable et actualisée. La responsabilité de L'Atelier des Ärbrölds ne saurait être engagée en raison des erreurs, omissions ou défaut d'actualité de la base de données. Il appartient donc à l'utilisateur de vérifier ou recouper les informations recueillies.
En outre, L'Atelier des Ärbrölds ne peut être tenue pour responsable de l'impossibilité momentanée d'accéder au site Internet www.arbrolds.com .